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Adresse courriel : ericstraumann@yahoo.fr
Adresse courrier : Mairie 13 rue Principale 68125 HOUSSEN
Fax : 03 89 41 93 66
Téléphone de Christian Klinger, attaché parlementaire 06 82 51 85 64
Téléphone de Julie Zech, assistante parlementaire 06 81 68 79 61
Permanence
parlementaire : 82 rue de la Cavalerie 68000 Colmar tel 09 53 49 18 72
Eric Straumann tient une permanence :
- en Mairie de Colmar (salle de Lattre de Tassigny - entrée rue des Clefs), chaque premier jeudi du mois de 10h00 à 11h00,
- en Mairie de Neuf-Brisach (salle du conseil municipal, au premier étage), chaque premier lundi du mois de 10h00 à 11h00.
Les dates des autres permanences, dans les autres communes de la ciconscription, sont publiées dans la presse locale.
Des rendez-vous peuvent être convenus au 06 81 68 79 61.
« 200 euros de bons d'achat de services à la
personne »
Taux de croissance du PIB au premier trimestre en Europe
- Allemagne - 3,8 %
- Portugal - 1,5 %
- Italie - 2,4 %
- Zone Euro - 2,5 %
- Belgique - 1,6 %
- France - 1,2 %
- Espagne - 1,8 %
- Pays Bas - 2,8 %
L’économie française affiche de nouveau un recul moindre de l’activité que ses principaux partenaires européens. L’Allemagne continue à largement plomber le PIB de la zone euro (- 2 % au T1), plombée par une demande domestique atone et l’effondrement du commerce
mondial.
En France, le recul du PIB au 4ème trimestre était essentiellement dû au secteur automobile. Presque tous les secteurs contribuent cette fois à la baisse de l’activité économique. Les seules véritables exceptions sont le secteur de la santé et dans une moindre mesure les services aux particuliers.
Le déstockage s’est poursuivi violemment (contribution de - 0,8 % à la croissance du PIB), même dans le secteur automobile. Il devrait s’atténuer, mais les conjoncturistes attendent une contribution négative des stocks pour le deuxième trimestre.
La consommation a tenu comme attendu (+ 0,2 %), les ménages bénéficiant du reflux de l’inflation et réduisant sans doute légèrement leur épargne. Elle devrait toutefois fléchir dès le deuxième trimestre. L’amplification de la baisse de la production de biens de consommation (- 3,4 % au T1) renforce ce diagnostic.
L’investissement en logement des ménages a été nettement revu à la baisse au T4 (- 2,6 % contre - 0,3 % en première estimation). Ce recul est plus en ligne avec la contraction attendue du secteur immobilier. Le basculement des comptes trimestriels aux mises en chantier en est peut être à l’origine.
Les révisions à la baisse pour 2009 sont également importantes. L’investissement en logement des ménages a été revu à la baisse en raison d’une révision assez massive des loyers (effet qualité des logements inférieur qui fait baisser le volume). En outre, l’Insee a désormais incorporé le changement de structure de la consommation automobile : compte tenu de la hausse des prix du pétrole et du système de bonus-malus, les Français achètent relativement plus de petites voitures que de grosses cylindrées. Auparavant, la consommation automobile était assise sur les immatriculations, sans tenir compte du changement d’habitude.
Lettre ouverte de François Sauvadet, président du groupe Nouveau Centre à l'Assemblée nationale à François Bayrou
"Cher François,
J'ai longtemps hésité avant de t'écrire. J'ai voulu le faire lors du débat à l'Assemblée nationale sur le financement du Nouveau Centre que nous venions de créer. J'ai compris ce jour-là, lorsque tu as attaqué si violemment ceux qui n'avaient pas choisi ton chemin, que le pluralisme, pour toi, n'avait de sens que lorsqu'il te sert.
J'ai été tenté de t'écrire aussi lors de ton refus de la révision constitutionnelle qui visait à donner plus de pouvoirs au Parlement : ce que, précisément, nous avions proposé dans notre
programme présidentiel !
Il y a eu ensuite ta position sur l'Otan en rupture totale avec les convictions centristes. Et que penser encore de tes nouvelles relations avec Dominique de Villepin, "l'homme des officines",
tel que tu le qualifiais lorsqu'il était Premier ministre ! Je pourrais te rappeler aussi tes positions sur l'impôt sur la fortune, lorsque tu évoquais à la tribune la nécessité d'éviter la
surimposition...
Mais ce qui m'a décidé à t'écrire, c'est ton livre : notamment un passage où tu parles de "la faiblesse des faibles", pour qualifier le choix que nous avons assumé devant les électeurs en
décidant de participer à la majorité. Faiblesse des faibles ! M'est revenu en mémoire l'entre-deux-tours de la présidentielle, cette réunion du mardi soir au siège d'un parti qui n'était déjà
plus que l'ombre de lui-même, un parti que tu as piétiné par ton refus de discuter de stratégie collective.
Ce soir-là tu n'as rien dit mais chacun savait déjà que la rupture entre nous était consommée. Ta stratégie était arrêtée bien avant, avant même l'élection de Nicolas Sarkozy. Cette stratégie
d'alliance avec la gauche, ce n'est pas notre histoire, ce n'est pas l'UDF, c'est une alliance contre nature. Elle se fonde sur l'espoir d'un double échec : celui de la majorité, et l'incapacité
de la gauche à se réorganiser. François, c'est un gaspillage d'énergie et de talent que de préparer l'avenir sur l'échec du temps présent."
Parce que lutter contre toutes les fraudes aux finances publiques répond à une exigence de justice sociale et permet de garantir l’efficacité de notre système fiscal et social, le Président de la République et le Premier ministre ont décidé de faire de la lutte contre la fraude aux
finances publiques une mission prioritaire.
Ils ont ainsi demandé à Eric WOERTH, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique de
mettre en place un plan d’ensemble pour lutter contre la fraude.
« Briser l'euroscepticisme »
Séance de l'Assemblée nationale du 5 mai
2009
M. le président La parole est à M. Éric Straumann, pour exposer sa question n° 659,
relative au soutien public aux radios associatives.
M. Éric Straumann Je me permets en effet appeler l’attention de Mme la ministre de la culture
et de la communication sur la nécessité de pérenniser le soutien public aux radios associatives, qui remplissent une mission importante de communication sociale de proximité. Contraintes de ne
pas recourir à la publicité au-delà d’un montant équivalent à 20 % de leur chiffre d’affaires, ces stations ne peuvent se développer sans les aides dont elles bénéficient par l’intermédiaire
du Fonds de soutien à l’expression radiophonique. Ce dernier, abondé par le produit d’une taxe sur la publicité diffusée par voie de radio et de télévision, s’apprête à connaître une importante
contraction de sa dotation à la suite de la suppression de la publicité dans le secteur audiovisuel public. Je vous demande donc, madame la ministre, de bien vouloir me faire part des estimations
du Gouvernement sur le montant recouvrable en 2009 au titre de la taxe liée au FSER et de lui indiquer les initiatives budgétaires complémentaires que l’État entend prendre pour garantir la
pérennité des aides publiques au secteur des radios privées non commerciales.
M. le président La parole est à Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la
communication.
Mme Christine Albanel ministre de la culture et de la communication. Comme vous le soulignez, les radios locales associatives ont acquis une place très important au sein du paysage radiophonique grâce au soutien financier créé par le législateur en 1982 ; et je tiens à dire que nous leur sommes extrêmement attachés.
Le Gouvernement tient à maintenir le montant de ces aides ; il s’agit notamment de veiller à ce que les changements affectant le mode de financement des chaînes publiques ne porte pas atteinte au soutien destiné aux radios de proximité. Dès la préparation du projet de loi de finances pour 2009, le Gouvernement a donc décidé de pérenniser ce soutien en assurant son financement par des crédits budgétaires. Ce nouveau mode de financement permet de ne plus lier le montant des aides versées aux radios associatives au rendement d’une taxe liée aux aléas du marché publicitaire – chacun mesure la crise que connaît aujourd’hui le marché publicitaire dans l’univers des médias. Si nous avions conservé l’ancien système, le montant des aides aurait sans doute diminué en 2009 de façon notable.
Ainsi, non seulement les crédits consacrés aux radios associatives ne diminueront pas, mais ils augmenteront cette année de 6 % par rapport à l’année dernière : estimés à 25 millions d’euros au plus s’ils étaient restés liés au montant de la taxe, ils ont été portés dans la loi de finances pour 2009 à 26,5 millions d’euros.
Le Gouvernement a par ailleurs engagé avec les représentants des syndicats des radios associatives une réflexion qui permettra d’évaluer leurs besoins financiers liés au passage à la diffusion numérique : l’une de leurs grandes préoccupations est en effet de ne pas manquer le passage au numérique. Un accompagnement spécifique des radios associatives locales sera prévu, afin qu’elles bénéficient elles aussi des développements permis par la technologie numérique. C’est un processus qui commence, mais il est bien clair que les radios associatives devront être associées à cette mutation majeure.
Vous le voyez, la budgétisation des crédits, leur augmentation en 2009 et la prise en compte des radios
associatives dans le processus de lancement de la radio numérique terrestre illustrent l’attention particulière que le Gouvernement porte à ces radios, et ce depuis plus de vingt-cinq
ans.
M. le président. La parole est à M. Éric Straumann.
M. Éric Straumann Je vous remercie beaucoup, madame la ministre, pour ces précisions de nature à rassurer les radios associatives.
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Question N° 23799
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de M. Straumann Éric ( Union pour un Mouvement Populaire - Haut-Rhin ) |
QE
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Ministère interrogé
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Justice | |
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Ministère attributaire
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Justice | |
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Question publiée au JO le : 27/05/2008 page : 4339 | |
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Réponse publiée au JO le : 07/04/2009 page : 3305 | |
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Rubrique
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justice | |
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Tête d'analyse
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jugements | |
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Analyse
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juges de proximité. appel. perspectives | |
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Texte de la QUESTION |
M. Éric Straumann attire l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur l'instauration d'un appel à l'issue d'un jugement de proximité. Il est vraisemblable que le législateur n'a pas instauré un tel appel en raison, sans doute, de la faiblesse de l'enjeu, le but, d'autre part, étant, au moyen du juge de proximité, de dégager le juge d'instance. Mais plusieurs affaires, portées devant des tribunaux de proximité comme le tribunal d'instance, mériteraient parfois une procédure d'appel autre que celle de la cour de cassation, seule cour pouvant casser un tel jugement. Par ailleurs, un avocat est alors indispensable et les frais engendrés sont parfois plus importants que ceux du litige. Aussi lui demande-t-il si elle compte modifier le nouveau code de procédure civile en instaurant un appel à l'issue des jugements de proximité, à l'instar de ce qui existe dans les autres juridictions, pénales, civiles et administratives. |
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Texte de la REPONSE |
La garde des sceaux, ministre de la justice, fait connaître à l'honorable parlementaire qu'il ne lui apparaît pas opportun d'ouvrir la voie de l'appel contre les jugements statuant sur des demandes en paiement de sommes d'un montant limité, sauf à accroître démesurément la judiciarisation des conflits et à faire encourir aux parties le risque de procès dont le coût dépasserait les enjeux. En revanche, dans le respect des droits de la défense, lorsque le défendeur est jugé en dernier ressort par défaut (i.e. lorsqu'il n'a ni comparu, ni été cité à personne), il dispose du droit de former une opposition, qui est une voie de recours ordinaire, conduisant le juge ayant rendu la décision à statuer de nouveau sur l'affaire. Le législateur, par la loi du 26 janvier 2005 relative aux compétences du tribunal d'instance, de la juridiction de proximité et du tribunal de grande instance, a entendu fixer le taux de dernier ressort à 4 000 euros pour les litiges soumis au tribunal d'instance et à la juridiction de proximité, sans qu'aucun élément de fond ne soit venu depuis lors justifier la modification de ce seuil. En outre, la commission sur la répartition des contentieux présidée par le recteur Serge Guinchard a préconisé de supprimer la juridiction de proximité, ce qui conduira à confier les litiges relevant actuellement de la juridiction de proximité au tribunal d'instance, composé d'un magistrat professionnel. La suppression de la juridiction de proximité s'accompagnerait d'une intégration des juges de proximité dans les tribunaux de grande instance. Ils seraient affectés, en fonction de leurs compétences, en qualité de juge au tribunal de police ou d'assesseurs aux audiences correctionnelles et civiles ou pourraient se voir déléguer certaines activités, notamment les mesures civiles d'instruction, les injonctions de payer et le contrôle des comptes de gestion en matière de mesures de protection. La Chancellerie entend donner suite à cette préconisation, dans le cadre d'un projet qui sera soumis au Parlement. |
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Réunion organisée à WINTZENHEIM le 22 avril 2009, co-animée par Catherine TROENDLE, Jean-Louis CHRIST et Eric STRAUMAN.
Public de 200 personnes, composé de 4 Conseillers Généraux, plusieurs maires et de nombreux élus
municipaux.
Vous pouvez désormais accéder aux fiches individuelles
des comptes des communes 2008 du Département du Haut-Rhin. Fiscalité, endettement, recettes et dépenses de fonctionnement et d'investissement, niveau d'autofinancement, toutes les données
habituelles sont là, comme pour les exercices de 2000 à 2007.
Vous souhaitez venir à Paris visiter l’Assemblée nationale ?Il n’y a rien de plus simple ! Mon collaborateur à Paris est à votre disposition. En effet, les députés ont la possibilité de faire visiter hors jours de séance le Palais Bourbon aux personnes/groupes de leur circonscription qui en font la demande.
Pour les prochaines visites, vous pouvez vous renseigner en envoyant un courriel à ericstraumann@yahoo.fr, en indiquant vos noms/adresse/qualité.
Vous souhaitez assister à une séance ?
Pour assister à une séance publique de l’Assemblée nationale, vous devez réserver vos places auprès de votre député en envoyant un courriel à ericstraumann@yahoo.fr, dans laquelle vous devez indiquer vos noms/adresse/qualité/numéro de carte d’identité (par mesure de sécurité).
Pour une visite virtuelle de l’Assemblée nationale : cliquez ici !
Éric Straumann avait co-signé et défendu un amendement de son collègue
Jean Dionis du Séjour qui proposait plutôt une amende qu'une coupure de ligne en cas de piratage sur internet.
Cet amendement n'a pas été adopté, mais il aurait quand même voté pour le projet de loi Hadopi par solidarité
avec le gouvernement, s'il avait été en séance jeudi dernier, jour de l'échec du rejet du texte à l'Assemblée.
Le député UMP de Colmar était, ce jour-là, en circonscription pour une rencontre avec le personnel de Timken,
entreprise qui a annoncé la suppression de 190 emplois.
DNA Région Élodie Bécu Édition du Dim 19 avril 2009
En visite dans le Haut-Rhin, la secrétaire d’État Nathalie Kosciusko-Morizet a procédé, hier, au lancement de la télévision numérique terrestre sur le
site pilote de Kaysersberg, Kientzheim et Ammerschwihr.
14 h 56 hier, à la mairie de Kaysersberg. L’instant est symbolique. Aux côtés d’Henri Stoll, le maire de la commune, Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’État en charge de la prospective et du développement de l’économie numérique, tourne le bouton qui lance la diffusion de la télévision numérique terrestre (TNT) dans les communes de Kaysersberg, Kientzheim et Ammerschwihr.
Après Coulommiers en février, le secteur de Kaysersberg est le deuxième site pilote en France pour le lancement
de la TNT. Deux raisons à ce choix : « La faiblesse de l’offre en matière de télévision analogique, avec seulement trois chaînes françaises », relève la ministre, et surtout « la saturation des
ondes », qui nécessite la mise en œuvre pour la première fois du système de « multiplexe précurseur ». Celui-ci permettra de libérer des fréquences pour la radio numérique, la télévision mobile
personnelle ou encore l’internet nomade.
Depuis hier, les habitants des trois communes reçoivent donc 6 chaînes de la TNT (France 2, 3 et 5, Arte, La Chaîne Parlementaire et Alsatic). Après l’arrêt de la diffusion analogique, le 27 mai, pour laquelle Nathalie Kosciusko-Morizet viendra de nouveau à Kaysersberg, ils auront accès à l’ensemble des 19 chaînes de la TNT.
Journal l'Alsace du 15 avril 2009
Seize Etats membres sont unis autour d’une même monnaie et de règles communes. Cette zone euro, qui constitue un espace économique de 330 millions d’habitants et produit un quart des richesses mondiales, est une zone de stabilité monétaire unique : les risques liés au change n’existent plus.
En dix ans seulement, l’euro est devenu la deuxième monnaie de réserve mondiale, après le dollar. Les pères fondateurs de l’euro (Helmut Kohl, François Mitterrand, Jacques Delors, Helmut Schmidt, Valéry Giscard d’Estaing) n’auraient jamais imaginé qu’en si peu de temps, l’euro acquiert une telle importance sur la scène internationale.
L’Euro, c’est… un bouclier en temps de crise
Demain, forte d’une gouvernance économique commune, d’un Eurogroupe dynamique et leader, l’Europe s’imposerait comme une force économique unie sur la scène internationale face à l’Inde, le Brésil, la Chine, les Etats-Unis, la Russie.
On a beaucoup critiqué la cherté de l’euro par rapport au dollar. Mais il est aujourd’hui évident qu’il a permis d’atténuer les effets de la flambée des cours de matières premières, la hausse du baril de pétrole, et celle des produits alimentaires sur l’ensemble de la zone euro à l’été 2008.
L’Euro, c’est… une Europe attractive
« Après dix ans, les pays de la zone euro bénéficient d’une stabilité macroéconomique, mais aussi les citoyens et les entreprises de l’Union européenne en retirent de nombreux avantages », Hans-Gert Pöttering, président du Parlement européen.
Plus qu’une simple monnaie, l’euro est le symbole de l’union, de la confiance dans les autres Etats membres et dans la force qui résulte de cette union, symbole d’une solidarité européenne.
De nombreux Etats souhaitent aujourd’hui rejoindre l’eurozone : des membres de l’Union européenne, mais aussi certains pays réfractaires qui pourraient remplir les conditions nécessaires au respect du Pacte de Stabilité et de Croissance. Le Danemark et la Suède, par exemple, se posent la question de leur entrée dans l’euro.
L’Islande, pays le plus riche de l’espace économique européen il y a encore quelques mois, a été frappée de plein fouet par la crise financière. Dès septembre 2008, elle a fait connaître sa volonté de rentrer dans la zone euro, et donc premièrement d’intégrer l’Union européenne. L’opinion publique, elle aussi, est devenue majoritairement favorable à l’adhésion.
Ceux qui prônent un retour au franc et aux monnaies nationales
sont irresponsables et démagogues : c’est l’euro qui nous protège !